Disclaimer

Les personnes qui cherchent dans le world wide web des informations sur le site web / l’application web de l’Exposition Suisse de Sculpture (nommée désormais ESS) acceptent les conditions suivantes.

Utilisation de la page web / de l’application web de la ESS, et copyright

L’ensemble du contenu du site web / de l’application web est protégé par la loi (tous droits réservés). Le téléchargement ou l’impression d’une partie de ses pages est autorisée, pour autant que les marques de copyright et les autres marques juridiquement protégées soient supprimées. Si vous téléchargez des informations du site web / de l’application web, ou si vous les polycopiez par un autre moyen, la totalité des droits restent en possession de l'ESS. Il est interdit de mettre en annexe ou d’utiliser le site web / l’application web de l'ESS à des fins publiques ou commerciales sans une autorisation écrite préalable.

Aucune garantie

En dépit des efforts de l'ESS pour que les informations présentes sur le site web / l’application web soient exactes au moment de leur publication, elle ne garantit pas et ne prend aucune responsabilité pour leur exactitude, leur fiabilité ou leur exhaustivité.

Aucun engagement

L'ESS ne s’engage pas sur l’exactitude des informations et des illustrations, ni explicitement, ni implicitement. L'ESS n’est pas responsable et ne donne aucune garantie que les fonctions de son site web / de l’application web ne seront pas interrompues ou ne donneront lieu à aucune erreur, ni que les erreurs seront supprimées, ou que le site web / l’application web et les serveurs concernés sont exempts de virus ou d’éléments susceptibles de produire des dommages.

Exclusion de responsabilité

La responsabilité de L'ESS (y compris pour négligence) pour des dommages ou les conséquences de dommages occasionnés en accédant à des éléments de son site web / de son application web (y compris l’impossibilité d’y accéder ou d’en faire usage) est engagée dans la limite de ce que permet la loi.

Liens vers d’autres sites web

L'ESS n’a pas vérifié les liens de son site web / de son application web avec d’autres sites, et n’est pas responsable de leurs contenus, ni des informations qui y sont proposées, ni de leurs produits, de leurs services ou de toute offre qu’on y trouverait.

Droit opposable / Juridiction

Dans la limite de la loi, toutes les relations juridiques entre l’utilisateur de ces pages web et L'ESS se font sur la base du droit positif suisse. Sauf circonstances juridiques contraires et contraignantes, elles sont de la compétence exclusive de la juridiction de Biel/Bienne.